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Les élus

Maire

François SEILLE

Adjoints

Cyrielle TOURISSEAU

1re adjointe

Bruno ORSINI

2e adjoint

Virginie MARCHAND

3e adjointe

Thierry FILLON

4e adjoint

Conseillers

Jean-Philippe BESNARD

Roland BODA

Déborah BORGNIET

Xavier BRUNEAU

Séverine CELLOT

Gérard CLAVIER

Bernadette GASNIER

Christine HAMELIN

Cédric MARTINET

Delphine RAGOT

site officiel de la Mairie d'Ouarville (Eure et Loir)

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Monsieur le Maire présente les différentes commissions communales et leurs rôles. Il précise qu’elles sont là pour y traiter des sujets bien précis. Afin que le travail soit bien mené, il convient de constituer des groupes de 10 personnes maximum. Par définition, Monsieur le Maire indique qu’il fera partie de toutes les commissions instaurées.

•  Commission des finances :

Président de commission : François SEILLE

Pour la commission des finances, Monsieur le Maire propose de retenir l’ensemble du conseil municipal.

• Commission d’urbanisme :

Président de commission : François SEILLE

Monsieur le Maire fait appel aux volontaires et intéressées pour participer à cette commission. Les membres de la commission urbanisme sont : MAJ en cours

•  Commission voirie, chemins et réseaux:

Président de commission : Bruno ORSINI

Monsieur le Maire fait appel aux volontaires et intéressées pour participer à cette commission. Les membres de la commission voirie, chemins et réseaux sont : MAJ en cours

•  Commission communication :

Présidente de commission : Virginie MARCHAND

Monsieur le Maire fait appel aux volontaires et intéressées pour participer à cette commission.

Les membres de la commission communication sont : MAJ en cours

• Commission animation et culture:

Présidente de commission : Cyrielle TOURISSEAU

Monsieur le Maire fait appel aux volontaires et intéressées pour participer à cette commission. Les membres de la commission animations et culture sont : MAJ en cours

• Commission sport et enfance-jeunesse:

Président de commission : Virginie MARCHAND

Monsieur le Maire fait appel aux volontaires et intéressées pour participer à cette commission. Les membres de la commission sport et enfance jeunesse sont : MAJ en cours

• Commission des travaux :

Président de commission : Thierry FILLON

Monsieur le Maire fait appel aux volontaires et intéressées pour participer à cette commission. Les membres de la commission travaux sont : MAJ en cours

COMMISSIONS ADMINISTRATIVES

Monsieur le Maire indique qu’il convient de constituer des commissions dites administratives pour la bonne gestion de la commune.

• Commission des impôts directs

Conformément aux directives préfectorales, le Conseil Municipal désigne 12 candidats (12 titulaires et 12 suppléants) qui seront proposés aux services fiscaux qui en retiendront 6.

Les 12 membres titulaires proposés sont : MAJ en cours

Les 12 membres suppléants proposés sont : MAJ en cours

• Commission électorale (1 titulaire et 1 suppléant)

Monsieur le Maire rappelle que pour les communes de moins de 1000 habitants, une commission de contrôle de la liste électorale est obligatoire.

La commission de contrôle doit être composée d’un conseil municipal, d’un délégué de l’administration désigné par le Préfet et d’un délégué désigné par le Tribunal Judiciaire.

Son rôle consiste en l’examen des inscriptions et radiations intervenues et enregistrées par l’INSEE.

Monsieur le Maire propose de désigner les délégués suivants :

Conseiller(e) municipal

TITULAIRE : MAJ en cours

SUPPLEANT : MAJ en cours

Délégué(e) du Préfet :

MAJ en cours

Délégué(e) du Tribunal Judiciaire :

MAJ en cours

• Commission permanente d’appels d’offres

1. le Maire expose qu’il y a lieu de créer une commission permanente d’appels d’offres.

Par conséquent, il convient de désigner un président, son suppléant, trois membres titulaires et trois membres suppléants qui siègeront avec le Receveur, et le Représentant des services de la concurrence et des prix. Sont élus :

Président de commission : SEILLE François

• 3 titulaires :
  • MAJ en cours
• 3 suppléants :
  • MAJ en cours

• Centre Communal d’Action Sociale

En application des articles R 123-7 et suivants du code de l'action sociale et des familles, le maire expose que la moitié des membres du conseil d'administration du CCAS sont élus par le conseil municipal. Il rappelle qu'il est président de droit du CCAS.

Après avoir entendu cet exposé, le conseil municipal :

• Fixe à dix le nombre de représentants au Conseil d’Administration du CCAS, dont 6 délégués du Conseil Municipal et 4 délégués représentants des organismes sociaux de la commune.

Il est procédé ensuite à l'élection des représentants du Conseil Municipal au conseil d'administration ; ont été proclamés membres du conseil d'administration :

• MAJ en cours

Les 4 membres hors conseil municipal qui seront proposés : MAJ en cours. Si une personne ne souhaite pas faire partie des membres bénévoles du CCAS, Monsieur le Maire propose de retenir MAJ en cours.

SYNDICATS AUXQUELS ADHERE LA COMMUNE

 Monsieur le Maire expose qu’il y a lieu d’élire les délégués pour siéger aux syndicats auxquels adhère la commune, il informe également du pouvoir décisionnel de ces délégués au sein des différents syndicats. Par conséquent, après délibération, sont élus :

• SICTOM de la Région d’Auneau
• Titulaire : SEILLE François

• Délégué à Energie28 :
• Titulaire : MAJ en cours
• Suppléant : MAJ en cours

• Eure et Loir ingénierie :
• Titulaire : TOURISSEAU Cyrielle

 CORRESPONDANTS ENVIRONNEMENT ET DEFENSE

Le Maire expose qu’il y a lieu de désigner le correspondant environnement de la commune, qui sera à ce titre l’interlocuteur privilégié du département et de la région.

Par conséquent, après délibération est désignée :

• Nomination d’un correspondant environnement
• MAJ en cours

• Nomination d’un correspondant Défense
• MARCHAND Virginie