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Les élus

Maire

Jean-Michel DUBIEF

Adjoints

Bruno ORSINI

1er adjoint

Claude AGOSTO

2ème adjointe

François SEILLE

3ème adjoint

Conseillers

Virginie MARCHAND

Gérard CLAVIER

Xavier BRUNEAU

Stéphanie LEGRAND

Cyrielle TOURISSEAU

Roland BODA

Jean-Philippe BESNARD

Christophe CHATARD

Stéphane RIDET

Benjamin LIBERT

site officiel de la Mairie d'Ouarville (Eure et Loir)

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Monsieur le Maire présente les différentes commissions communales et leurs rôles. Il précise qu’elles sont là pour y traiter des sujets bien précis. Afin que le travail soit bien mené, il convient de constituer des groupes de 10 personnes maximum. Par définition, Monsieur le Maire indique qu’il fera partie de toutes les commissions instaurées.

•  Commission des finances :

Président de commission : Jean Michel DUBIEF

Pour la commission des finances, Monsieur le Maire propose de retenir l’ensemble du conseil municipal.

• Commission d’urbanisme :

Président de commission : Jean Michel DUBIEF

Monsieur le Maire fait appel aux volontaires et intéressées pour participer à cette commission. Les membres de la commission urbanisme sont : CLAVIER Gérard ; BESNARD Jean-Philippe ; LIBERT Benjamin ; SEILLE François, ORSINI Bruno.

•  Commission voirie, chemins et réseaux:

Président de commission : Bruno ORSINI

Monsieur le Maire fait appel aux volontaires et intéressées pour participer à cette commission. Les membres de la commission voirie, chemins et réseaux sont : Jean-Michel DUBIEF ; BESNARD Jean-Philippe ; RIDET Stéphane ; BRUNEAU Xavier ; LEGRAND Stéphanie

•  Commission communication :

Monsieur le Maire fait appel aux volontaires et intéressées pour participer à cette commission.

Les membres de la commission communication sont : Jean-Michel DUBIEF ; TOURISSEAU Cyrielle ; MARCHAND Virginie ; SEILLE François ; AGOSTO Claude 

• Commission animation et culture:

Président de commission : Claude AGOSTO

Monsieur le Maire fait appel aux volontaires et intéressées pour participer à cette commission. Les membres de la commission animations et culture sont : Jean-Michel DUBIEF ; CHATARD Christophe ; BODA Roland ; RIDET Stéphane ; TOURISSEAU Cyrielle ; MARCHAND Virginie ; SEILLE François

• Commission sport et enfance-jeunesse:

Président de commission : Claude AGOSTO

Monsieur le Maire fait appel aux volontaires et intéressées pour participer à cette commission. Les membres de la commission sport et enfance jeunesse sont : Jean-Michel DUBIEF ; LEGRAND Stéphanie ; CHATARD Christophe ; MARCHAND Virginie ; TOURISSEAU Cyrielle 

• Commission des travaux :

Président de commission : Jean-Michel DUBIEF

Monsieur le Maire fait appel aux volontaires et intéressées pour participer à cette commission. Les membres de la commission travaux sont : LEGRAND Stéphanie ; ORSINI Bruno ; SEILLE François ; BRUNEAU Xavier ; CLAVIER Gérard

COMMISSIONS ADMINISTRATIVES

Monsieur le Maire indique qu’il convient de constituer des commissions dites administratives pour la bonne gestion de la commune.

• Commission des impôts directs

Conformément aux directives préfectorales, le Conseil Municipal désigne 12 candidats (12 titulaires et 12 suppléants) qui seront proposés aux services fiscaux qui en retiendront 6.

Les 12 membres titulaires proposés sont : DUBIEF Jean-Michel, BESNARD Jean-Philippe, RIDET Stéphane, ORSINI Bruno, LIBERT Benjamin, LEFRANCOIS Christophe, CORDEAU Patrick

Les 12 membres suppléants proposés sont : PINGUENET Benoit, CHATIN Aliénor, TOURISSEAU Cyrielle, BRUNEAU Xavier, CHATARD Christophe

• Commission électorale (1 titulaire et 1 suppléant)

Monsieur le Maire rappelle que pour les communes de moins de 1000 habitants, une commission de contrôle de la liste électorale est obligatoire.

La commission de contrôle doit être composée d’un conseil municipal, d’un délégué de l’administration désigné par le Préfet et d’un délégué désigné par le Tribunal Judiciaire.

Son rôle consiste en l’examen des inscriptions et radiations intervenues et enregistrées par l’INSEE.

Monsieur le Maire propose de désigner les délégués suivants :

Conseiller(e) municipal

TITULAIRE : MARCHAND Virginie

SUPPLEANT : CLAVIER Gérard

Délégué(e) du Préfet :

CORDEAU Patrick ; ELAMBERT Philippe 

Délégué(e) du Tribunal Judiciaire :

PINEAU Denis ; LEFRANCOIS Christophe

• Commission permanente d’appels d’offres

1. le Maire expose qu’il y a lieu de créer une commission permanente d’appels d’offres.

Par conséquent, il convient de désigner un président, son suppléant, trois membres titulaires et trois membres suppléants qui siègeront avec le Receveur, et le Représentant des services de la concurrence et des prix. Sont élus :

Président de commission : DUBIEF Jean-Michel 

• 3 titulaires :
  • ORSINI Bruno
  • SEILLE François
  • LEGRAND Stéphanie
• 3 suppléants :
  • BRUNEAU Xavier
  • RIDET Stéphane
  • BESNARD Jean-Philippe

• Centre Communal d’Action Sociale

En application des articles R 123-7 et suivants du code de l'action sociale et des familles, le maire expose que la moitié des membres du conseil d'administration du CCAS sont élus par le conseil municipal. Il rappelle qu'il est président de droit du CCAS.

Après avoir entendu cet exposé, le conseil municipal :

• Fixe à huit le nombre de représentants au Conseil d’Administration du CCAS, dont 4 délégués du Conseil Municipal et 4 délégués représentants des organismes sociaux de la commune.

Il est procédé ensuite à l'élection des représentants du Conseil Municipal au conseil d'administration ; ont été proclamés membres du conseil d'administration :

• SEILLE François
• AGOSTO Claude
• MARCHAND Virginie
• TOURISSEAU Cyrielle

Les 4 membres hors conseil municipal qui seront proposés : GAUTIER Marie-Claude ; DENTU Sylvie ; PINGUENET Martine ; VEILLARD Michel. Si une personne ne souhaite pas faire partie des membres bénévoles du CCAS, Monsieur le Maire propose de retenir Micheline PINEAU.

SYNDICATS AUXQUELS ADHERE LA COMMUNE

 Monsieur le Maire expose qu’il y a lieu d’élire les délégués pour siéger aux syndicats auxquels adhère la commune, il informe également du pouvoir décisionnel de ces délégués au sein des différents syndicats. Par conséquent, après délibération, sont élus :

• SICTOM de la Région d’Auneau
• Titulaire : DUBIEF Jean-Michel

• Délégué à Energie28 :
• Titulaire : ORSINI Bruno
• Suppléant : CLAVIER Gérard

• Eure et Loir ingénierie :
• Titulaire : DUBIEF Jean-Michel

 CORRESPONDANTS ENVIRONNEMENT ET DEFENSE

Le Maire expose qu’il y a lieu de désigner le correspondant environnement de la commune, qui sera à ce titre l’interlocuteur privilégié du département et de la région.

Par conséquent, après délibération est désignée :

• Nomination d’un correspondant environnement
• MARCHAND Virginie

• Nomination d’un correspondant Défense
• AGOSTO Claude