Les Commissions
COMMISSIONS COMMUNALES
Monsieur le Maire présente les différentes commissions communales et leurs rôles. Il précise qu’elles sont là pour y traiter des sujets bien précis. Afin que le travail soit bien mené, il convient de constituer des groupes de 10 personnes maximum. Par définition, Monsieur le Maire indique qu’il fera partie de toutes les commissions instaurées.
- Commission d’urbanisme :
Président de commission : François SEILLE
Monsieur le Maire fait appel aux volontaires et intéressées pour participer à cette commission. Les membres de la commission urbanisme sont : BESNARD Jean-Philippe, CLAVIER Gérard, FILLON Thierry, MARTINET Cédric, ORSINI Bruno, RAGOT Delphine.
- Commission communication et enfance-jeunesse :
Présidente de commission : Virginie MARCHAND
Monsieur le Maire fait appel aux volontaires et intéressées pour participer à cette commission.
Les membres de la commission communication sont : BORGNIET Déborah, CELLOT Séverine, GASNIER Bernadette, SEILLE François, TOURISSEAU Cyrielle.
- Commission animation et culture:
Présidente de commission : Cyrielle TOURISSEAU
Monsieur le Maire fait appel aux volontaires et intéressées pour participer à cette commission. Les membres de la commission animations et culture sont : BODA Roland, GASNIER Bernadette, HAMELIN Christine, MARCHAND Virginie, RAGOT Delphine, SEILLE François.
- Commission des travaux :
Président de commission : François SEILLE
Monsieur le Maire fait appel aux volontaires et intéressées pour participer à cette commission. Les membres de la commission travaux sont : BRUNEAU Xavier, CLAVIER Gérard, FILLON Thierry, ORSINI Bruno.
COMMISSIONS ADMINISTRATIVES
Monsieur le Maire indique qu’il convient de constituer des commissions dites administratives pour la bonne gestion de la commune.
- Commission des impôts directs
Conformément aux directives préfectorales, le Conseil Municipal désigne 12 candidats (12 titulaires et 12 suppléants) qui seront proposés aux services fiscaux qui en retiendront 6.
Les 12 membres titulaires proposés sont : BENARD Brigitte, BESNARD Jean-Philippe, BRUNEAU Xavier, CLAVIER Gérard, CORDEAU Patrick, FILLON Thierry, GASNIER Alain, LEFRANCOIS Christophe, MARCHAND Virginie, ORSINI Bruno, PINEAU Denis, PINGUENET Patrick.
Les 12 membres suppléants proposés sont : AGOSTO Claude, BODA Roland, BORGNIET Déborah, CHATIN Aliénor, ELAMBERT Philippe, GASNIER Bernadette, HAMELIN Christine, LEGRAND Stéphanie, MARTINET Cédric, PINGUENET Benoît, RAGOT Delphine, TOURISSEAU Cyrielle.
- Commission électorale (1 titulaire et 1 suppléant)
Monsieur le Maire rappelle que pour les communes de moins de 1000 habitants, une commission de contrôle de la liste électorale est obligatoire.
La commission de contrôle doit être composée d’un conseil municipal, d’un délégué de l’administration désigné par le Préfet et d’un délégué désigné par le Tribunal Judiciaire.
Son rôle consiste en l’examen des inscriptions et radiations intervenues et enregistrées par l’INSEE.
Monsieur le Maire propose de désigner les délégués suivants :
Conseiller(e) municipal
TITULAIRE : ORSINI Bruno
SUPPLEANT : MARCHAND Virginie
Délégué(e) du Préfet :
DUBIEF Jean-Michel
AGOSTO Claude
Délégué(e) du Tribunal Judiciaire :
ELAMBERT Philippe
CELLOT Séverine
- Commission permanente d’appels d’offres
- le Maire expose qu’il y a lieu de créer une commission permanente d’appels d’offres.
Par conséquent, il convient de désigner un président, son suppléant, trois membres titulaires et trois membres suppléants qui siègeront avec le Receveur, et le Représentant des services de la concurrence et des prix. Sont élus :
Président de commission : SEILLE François
Suppléant : ORSINI Bruno
- 3 titulaires :
- BRUNEAU Xavier,
- CLAVIER Gérard,
- FILLON Thierry
- 3 suppléants :
- BESNARD Jean-Philippe,
- RAGOT Delphine,
- TOURISSEAU Cyrielle
- Centre Communal d’Action Sociale
En application des articles R 123-7 et suivants du code de l'action sociale et des familles, le maire expose que la moitié des membres du conseil d'administration du CCAS sont élus par le conseil municipal. Il rappelle qu'il est président de droit du CCAS.
Après avoir entendu cet exposé, le conseil municipal :
- Fixe à dix le nombre de représentants au Conseil d’Administration du CCAS, dont 5 délégués du Conseil Municipal et 5 délégués représentants des organismes sociaux de la commune.
Il est procédé ensuite à l'élection des représentants du Conseil Municipal au conseil d'administration ; ont été proclamés membres du conseil d'administration :
- HAMELIN Christine,
- MARCHAND Virginie,
- MARTINET Cédric,
- RAGOT Delphine,
- TOURISSEAU Cyrielle.
Les 5 membres hors conseil municipal qui seront proposés :
- AGOSTO Claude,
- BENARD Brigitte,
- DUBIEF Jean-Michel,
- GAUTIER Marie-Claude,
- PINGUENET Martine.
SYNDICATS AUXQUELS ADHERE LA COMMUNE
Monsieur le Maire expose qu’il y a lieu d’élire les délégués pour siéger aux syndicats auxquels adhère la commune, il informe également du pouvoir décisionnel de ces délégués au sein des différents syndicats. Par conséquent, après délibération, sont élus :
- SICTOM de la Région d’Auneau
- Titulaire : SEILLE François
- Suppléante : MARCHAND Virginie
- Délégué à Energie28 :
- Titulaire : ORSINI Bruno
- Suppléant : CLAVIER Gérard
- Eure et Loir ingénierie :
- Titulaire : SEILLE François
- Suppléante : TOURISSEAU Cyrielle
CORRESPONDANTS & REFERENTS
Monsieur le Maire expose qu’il y a lieu de désigner les correspondant et référent de la commune, qui seront à ce titre les interlocuteurs privilégiés du département et de la région. Par conséquent, après délibération sont désignés :
- Nomination d’un correspondant Défense : MARCHAND Virginie
- Référent accessibilité : SEILLE François
